ISJ - Introduction ltude du droit et au droit marocain Lambivalence ou lambigit du terme droit Deux acceptions Un premier emploi signifie les rgls

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Introduction à l’étude du droit et au droit marocain L’ambivalence ou l’ambigüité du terme « droit » : Deux acceptions : Un premier emploi : signifie les réglés générales impersonnelles et coercitives, le gouvernail de la vie en société, droit objectif. Un Deuxième emploi : désigne un prorogatif, un privilège reconnu à un sujet de droit et protégé par les pouvoirs publics, droit subjectif. Notions voisines : Droit naturel : ensemble de principes dégagés par la raison, et considérés supérieur au droit posé et appliqué par l homme. Droit positive : ensemble des règles juridiques applicables et appliquées effectivement dans un pays donné à un moment donné. Institutions voisines : La justice : - Institution : ensemble des organes d’Etat chargés d e sanctionner le droit de chacun, au besoin par la contrainte. - Principe moral : aspiration à l’ élévation personnelle gage de l’équité et de l harmonie . Elle est distributive « à chacun ce qui lui est dû », commutative « on reçoit l’équivalent de ce qu’ on donne », corrective « la sanction réparatrice du l’é quilibre rompu », rétributive « l’idée de rémunération en droit pénal ». Plus le droit tend vers la justice, plus il est respecté par les justiciables. L’équité : elle invite à maintenir une égalité proportionnelle aux forces et besoins de chacun, et tend à atténuer l injustice en droit. La force : le droit n a pas seulement besoin de la justice pour être respecter, il a aussi besoin de la force, et justice sans force est impuissance, la force sans justice et tyrannie. Le droit dans les sociétés modernes : Nous vivons sous son empire à bien des égards, est ce à dire qu’il est indispensable à toute société ?
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Etudier le droit : est le fait d’acquérir la capacité de qualifier le problème juridique posé. Généralités sur le droit marocain : Notre système juridique est de caractère composite, à la fois des principes empruntés au droit occidental (fr) « les rapports de productions capitalistes », puisés dans le droit musulman classique et issus de coutumes locales « les rapports de production précapitalistes ». Le droit objectif La règle de droit est un ensemble de règles générales, impersonnelles et obligatoires destinées à gouverner la vie sociale. À distinguer, au sens sticto sensu, de la règle morale ou religieuse. Identification de la règle de droit : Caractères Règles Général et abstrait (impersonnel) Finalités sociales Extériorité* (out in) Coercitif étatique (la sanction) La règle de droit (la paix publique même au détriment de morale et religion)** *** (Etat) Le droit religieux (rapports avec Dieu, perfectionnement de l’homme) - (eschatogique) Le droit moral - (nuancés) - - (psychologie) * le consentement de l’individu n’est pas une condition de son application **« summum jus, summa injuria », le plus conforme au droit est aussi le plus injuste » Mieux vaut une injustice qu’un désor dre.
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  • Fall '15
  • Ounnir
  • Le droit, droit naturel

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